Pénibilité
Pénibilité
Vous souhaitez travailler sur le Compte Personnel de Prévention (C2P) ?
Vous souhaitez questionner ou requestionner la Pénibilité règlementaire de votre établissement ?
Vous vous interrogez sur l’exposition d’un poste vis-à-vis du seuil de répétitivité ?
Novergo peut vous accompagner sur l’évaluation des facteurs d’exposition et la mise en œuvre d’une démarche de prévention pour prévenir l’usure professionnelle.
La pénibilité au travail, dans le droit français depuis 2012, est définie par l’exposition à un ou plusieurs facteurs de risques professionnels liés à des contraintes physiques marquées, un environnement physique agressif ou à certains rythmes de travail susceptibles de laisser ou d’avoir des effets durables et irréversibles sur la santé des salariés.
La pénibilité fait aujourd’hui partie du Compte Professionnel de Prévention (C2P) qui permet de déterminer et de référencer les facteurs de risques professionnels d’exposition d’un travailleur au-delà de certains seuils.
Au nombre de 10 en 2012, ces facteurs de risques professionnels ne sont plus que 6 depuis 2017 :
3 ont trait aux rythmes de travail
- Le travail de nuit,
- Le travail en équipes successives alternantes,
- Le travail répétitif caractérisé par la répétition d’un même geste, à une fréquence élevée et sous cadence contrainte,
3 ont trait à un environnement physique agressif
- Les activités en milieu hyperbares
- Les températures extrêmes
- Le bruit
Pour être prise en compte, l’exposition à un facteur de risques professionnels doit dépasser certains seuils.
Il doit avoir une intensité et une durée minimales.
Une fois ce travail d’identification réalisé, l’employeur établit une déclaration de façon dématérialisée via la DSN (Déclaration Sociale Nominative) aux caisses de retraite en retraçant les facteurs de risques professionnels auxquels les salariés sont exposés au-delà des seuils réglementaires.
Le Compte Personnel de Prévention accompagne alors chaque salarié durant toute sa vie professionnelle. En fonction de son exposition à ces risques, le salarié cumule alors des points sur son C2P.
Le salarié peut se servir de ses points acquis pour 1 ou plusieurs des 4 utilisations suivantes :
- Partir en formation pour accéder à des postes qui sont non exposés ou moins exposés à des facteurs de risques professionnels
- Bénéficier d’un temps partiel sans perte de salaire
- Valider des trimestres de majoration de durée d’assurance vieillesse et permettant de partir plus tôt à la retraite
- Financer un projet de reconversion professionnelle pour accéder à un emploi non exposé aux facteurs de risques professionnels (un bilan de compétence par exemple).
Il est dès lors important de bien objectiver la situation de l’entreprise.
Novergo vous propose une démarche afin d’évaluer la pénibilité règlementaire de vos divers postes de travail.
Sur l’ensemble de vos ateliers ou sur des postes identifiés par les opérateurs comme difficiles, nous réalisons des diagnostics pénibilité afin d’objectiver la situation et vous aider à l’édition du C2P.
Mais la pénibilité n’est pas une fatalité, en allant plus loin, cela permet de mettre en évidence les points d’amélioration pour la diminuer. Nous pouvons vous accompagner dans ce projet de transformation où l’impact économique, social et sociétal sera au rendez-vous !
